Déposée le 24 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEGA PROMOTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'Ecole des Signes. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-45 du 7 novembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEGA PROMOTION domicilié(e) 27 RUE DE LA VILLETTE,69003 LYON - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 092 325 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GALLOUL KARIM SARL VEGA PROMOTION domicilié(e) 27 R de la Villette,69003 LYON - 69003 - France.
La marque L'Ecole des Signes. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248055.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL VEGA PROMOTION - 27 RUE DE LA VILLETTE,69003 LYON - 69003 - France - SIREN 443092325
M. GALLOUL KARIM SARL VEGA PROMOTION - 27 R de la Villette,69003 LYON - 69003 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45
Logiciels de jeux. Logiciels. Jeux, jouets. Formation, éducation. Publication de livres. Production de films. Montage de bande vidéos. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro édition. Organisation de colloques. Développement de logiciels. Programmation pour ordinateur. Production de films sur support DVD, DVD ROM. Logiciels grand public (CD.ROM / DVD.ROM). Logiciels pour public professionel (Education… Enseignement, support CD ROM DVD – DVD ROM – CD hybride).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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